Mentions légales

Mensions légales

Présentation
Mentions légales du site internet Joseph Design.
Le site josephdesign.be est conçu et géré par Rose Vanbelle, domiciliée Chaussée de Charleroi, 1 à 1360 Thorembais les béguines, Belgique TVA:  BE0417.999.031 ,Tel.010/247.287

josephdesign.be est une enseigne immatriculée au Registre de Commerce de la Ville de Bruxelles (Belgique) sous le numéro d’entreprise:BE0417.999.031

Les présentes informations légales concernent toutes personnes visitant le site Internet dejosephdesign https://www.josephdesign.be  et toutes personnes souhaitant effectuer un achat via ce site et dénommées ci-après “l’utilisateur”.

Champs d’application
L’utilisation du site josephdesign est soumise au respect de nos conditions générales ainsi que de notre charte de respect de la vie privée et le présent document doit être considéré conjointement avec les deux documents précités. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance de ces conditions générales d’utilisation et de les avoir acceptées, sans la moindre réserve. Ainsi, l’Utilisateur garantit qu’il n’utilisera pas josephdesign ni les services proposés à des fins illicites et s’engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. L’utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à josephdesign.be ou à des tiers, du fait d’une utilisation non conforme du site Internet et des services proposés. En cas de violation par l’Utilisateur de ses obligations légales et contractuelles ,josephdesign se réserve le droit d’entreprendre toutes les démarches légales et judiciaires nécessaires afin de mettre un terme à cette violation.

Qualité de l’information et du service

Les liens hypertextes présents sur le site portail de josephdesign et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de josephdesign quant au contenu de ces sites. L’Utilisateur se conformera à leurs conditions d’utilisation (cfr nos Mentions légales).

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d’auteur ou, s’agissant des bases de données, par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de josephdesign ou, le cas échéant, d’un tiers auprès duquel josephdesign a obtenu les autorisations nécessaires. Les éléments contenus sur les sites du domaine josephdesign.be restent donc la propriété de josephdesign même une fois téléchargés.

Sauf stipulation contraire, l’information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d’utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée à josephdesign (info(@)josephdesign.be).

Protection des mineurs
Nous vous rappelons que diverses informations peuvent être accessibles sur josephdesign.be ou par le biais de ce Site. Par conséquent, il demeure de la responsabilité des parents de vérifier les informations que consultent les personnes mineures et si nécessaire, de limiter l’accès à comundeclic.com.

Création d’hyperliens vers le site
josephdesign autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, requiert l’autorisation écrite de josephdesign . Toute demande en ce sens doit être adressée à la société (info(@)josephdesign.be).

Informations transmises
Ne transmettez pas d’information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon la loi du Territoire auquel ce Site se réfère.

Veuillez prendre en compte nos Mentions légales lors de toute consultation de notre site.